Conditions d’utilisation
Conditions d’utilisation
PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Bienvenue chez Le Moment.
Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Le Moment. Le Moment exploite cette boutique en ligne et ce site internet, ainsi que l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services qui y sont associés, afin d’offrir aux clients du monde entier une expérience d’achat de luxe soigneusement sélectionnée (les « Services »). Le Moment utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous fournir ces Services.
Les présentes conditions générales, ainsi que toutes les politiques auxquelles elles font référence (les « Conditions d’utilisation » ou les « Conditions »), définissent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et couvrent notamment les exclusions de garanties et les limitations de responsabilité.
En visitant, en utilisant ou en interagissant avec nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation ainsi que par notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas accéder à nos Services ni les utiliser.
Nos Services sont disponibles à l’international, sous réserve de la disponibilité des produits, des restrictions de livraison, des lois et réglementations applicables, des exigences douanières et de toute autre restriction applicable dans le pays de destination.
Pour utiliser les Services, notamment pour accéder à notre boutique en ligne, la parcourir ou acheter les produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail ainsi que vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les fournir.
Vous êtes seul responsable de la sécurité des identifiants de votre compte ainsi que de toute activité effectuée depuis celui-ci. Vous ne pouvez ni transférer, ni vendre, ni céder, ni concéder sous licence votre compte à une autre personne.
NOS PRODUITS
Nous avons pris toutes les mesures raisonnables afin de présenter nos produits et services aussi fidèlement que possible dans notre boutique en ligne. Toutefois, les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de leur affichage à l’écran en fonction du type d’appareil, de ses paramètres et de sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondra à vos attentes ou sera exactement identique à celle présentée dans notre boutique en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons également le droit d’interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités proposées au cas par cas.
COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d’achat. Le Moment se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande, pour quelque raison que ce soit et à sa discrétion. Votre commande n’est considérée comme acceptée qu’une fois son acceptation confirmée par Le Moment par e-mail ou par une mise à jour du statut de la commande.
Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande puisse être acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car nous pourrions ne pas être en mesure d’accepter une demande d’annulation après son acceptation.
Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer à l’aide des coordonnées que vous nous avez fournies.
Vos achats ne peuvent faire l’objet d’un retour, d’un échange ou d’un remboursement que conformément à notre Politique de retour et de remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à une revente illégale ou à toute autre activité commerciale interdite.
PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé sera celui en vigueur au moment où la commande est passée, tel qu’indiqué dans l’e-mail de confirmation de votre commande.
Les prix peuvent être affichés dans différentes devises selon votre localisation et la devise sélectionnée sur le site. Les taxes, droits de douane, frais d’expédition, de manutention, de dédouanement et d’importation applicables peuvent varier selon le pays de destination et la législation en vigueur.
Les prix proposés dans notre boutique en ligne peuvent différer de ceux proposés dans un magasin physique ou sur des plateformes tierces. Les promotions peuvent être soumises à des conditions distinctes.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte à jour, complètes et exactes. Vous acceptez également de mettre rapidement à jour vos informations afin que nous puissions finaliser les transactions et vous contacter.
Vous déclarez et garantissez que : (i) vos informations de paiement sont exactes, correctes et complètes ; (ii) vous êtes autorisé à les utiliser ; (iii) les montants facturés seront honorés ; et (iv) vous réglerez tous les frais applicables, notamment les taxes, droits de douane et frais d’expédition, le cas échéant.
EXPÉDITION ET LIVRAISON
L’expédition et la livraison peuvent être proposées à l’international, sous réserve de leur disponibilité dans le pays de destination et des restrictions applicables.
Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif uniquement et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les autorités douanières, les procédures d’importation, les conditions météorologiques ou tout événement indépendant de notre volonté raisonnable.
Les droits de douane, taxes d’importation ou autres frais imposés par le pays de destination peuvent être à la charge du client, sauf indication contraire lors du paiement.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris les marques, noms commerciaux, textes, images, éléments graphiques, avis, vidéos et créations, appartiennent à Le Moment, à ses sociétés affiliées ou à ses concédants de licence et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions autorisent uniquement un usage personnel et non commercial. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier ou transmettre tout ou partie de ces éléments sans notre autorisation écrite préalable.
Les noms, logos et slogans de Le Moment sont nos marques. Vous ne pouvez pas les utiliser sans notre autorisation. Les marques de Shopify appartiennent à Shopify.
OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils fournis par des tiers « en l’état », sans aucune garantie. Nous déclinons toute responsabilité concernant leur utilisation. Vous les utilisez à vos propres risques et devez consulter les conditions applicables du fournisseur tiers concerné.
LIENS DE TIERS
Nous ne sommes pas responsables des sites internet ou contenus de tiers accessibles par des liens depuis nos Services. Vous y accédez à vos propres risques.
RELATION AVEC SHOPIFY
Le Moment utilise la plateforme Shopify. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats sont conclus directement avec Le Moment. Shopify n’est responsable d’aucun aspect des transactions conclues entre vous et Le Moment. Vous dégagez Shopify de toute réclamation liée à ces transactions.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles sont soumises à notre Politique de confidentialité ainsi qu’à celle de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.
Les données peuvent être traitées, stockées et transférées dans des pays autres que votre pays de résidence afin de fournir et d’améliorer les Services.
AVIS ET COMMENTAIRES
En nous transmettant des avis ou commentaires, vous nous accordez une licence perpétuelle et libre de redevances nous permettant de les utiliser. Vous garantissez que vos contributions respectent les présentes Conditions. Nous pouvons surveiller ou supprimer tout contenu que nous jugeons inapproprié.
ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Nous pouvons corriger toute erreur concernant les informations sur les produits, les prix, la disponibilité ou toute autre information. Nous pouvons également annuler ou modifier une commande si certaines informations sont inexactes, même après que la commande a été passée, sous réserve de la législation applicable.
UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à des fins légales. Les utilisations interdites comprennent notamment les activités illégales, la violation des droits de propriété intellectuelle, le harcèlement, l’envoi de messages indésirables, la transmission de virus ou de codes malveillants ainsi que toute autre activité susceptible de nuire aux Services ou à leurs utilisateurs.
Nous pouvons suspendre, résilier ou restreindre votre accès aux Services en cas de violation des présentes Conditions.
RÉSILIATION
Nous pouvons mettre fin à votre accès aux Services ou le restreindre à tout moment lorsque la législation applicable nous y autorise. Les dispositions qui, par leur nature, doivent continuer à produire leurs effets après la résiliation resteront en vigueur.
EXCLUSION DE GARANTIES
Dans toute la mesure permise par la législation applicable, les Services et produits sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, sauf lorsque certaines garanties ne peuvent légalement être exclues.
Nous ne garantissons pas que l’utilisation des Services sera ininterrompue ou exempte d’erreurs.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans toute la mesure permise par la législation applicable, Le Moment ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, consécutifs, accessoires, spéciaux ou punitifs résultant de votre utilisation des Services ou des produits.
Aucune disposition des présentes Conditions n’exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée en vertu de la législation applicable.
INDEMNISATION
Vous acceptez, dans la mesure permise par la législation applicable, d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Le Moment, ses sociétés affiliées, ses prestataires de services et Shopify à l’égard de toute réclamation, responsabilité, dommage ou dépense résultant de votre violation des présentes Conditions, de la législation applicable ou des droits de tiers.
DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est déclarée invalide ou inapplicable, elle sera supprimée ou limitée dans la mesure minimale nécessaire, sans affecter la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Toute renonciation à une disposition des présentes Conditions ne sera valable que si elle est formulée par écrit.
Les présentes Conditions, ainsi que les politiques auxquelles elles font référence, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Le Moment concernant votre utilisation des Services, sauf disposition contraire de la législation applicable.
CESSION
Nous pouvons céder ou transférer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations qui en découlent. Vous ne pouvez céder ou transférer vos droits ou obligations sans notre consentement écrit préalable, sauf lorsque la législation applicable l’autorise.
DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par les lois des Émirats arabes unis, sauf si des dispositions impératives applicables dans votre pays de résidence en disposent autrement.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux de Dubaï, aux Émirats arabes unis, sauf si la législation applicable vous accorde le droit d’introduire une action devant une autre juridiction.
TITRES
Les titres sont fournis uniquement pour faciliter la lecture et n’affectent pas l’interprétation des présentes Conditions.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions périodiquement afin de refléter les changements apportés à nos activités, à nos Services ou aux exigences légales et réglementaires.
Nous publierons les Conditions révisées sur ce site et mettrons à jour leur date d’entrée en vigueur, le cas échéant. Nous vous recommandons de consulter régulièrement les présentes Conditions afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
COORDONNÉES
Pour toute question concernant les présentes Conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
Le Moment LLC